Conseil Municipal du 27 mai 2019

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Simone LUXEMBOURG de secrétaire suppléante.


DELIBERATIONS

06 - Développement économique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-044FEDERATION DES COMMERCANTS, ARTISANS, PRESTATAIRES DE SERVICES ET PROFESSIONNELS DE HAGUENAU ET SCHWEIGHOUSE-SUR-(MODER (CAP) : convention de partenariat - appui au projet de nouvelle carte ' CAP'itale ' - Délibération - Annexe07/06/2019

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-056RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - Annexe07/06/2019

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-051MESURES DE PREVENTION CONTRE LA LEGIONELLOSE - DIAGNOTICS AMIANTE/PLOMB : adhésion à un groupement de commandes - Délibération - Annexe07/06/2019
2019-CM-052ALIENATION DE BIEN VIA LA PLATEFORME DE VENTE AUX ENCHERES AGORASTORE - Délibération - (sans annexe)07/06/2019

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-035COMPTE DE GESTION 2018 - Délibération - (sans annexe)07/06/2019
2019-CM-036COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - Délibération - (sans annexe)07/06/2019

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-048POLE D'ECHANGES MULTIMODAL DE LA GARE DE HAGUENAU : désignation de maîtrise d'ouvrage et financement des réseaux d'eau potable et d'assainissement - Délibération - Annexe07/06/2019
2019-CM-049POLE D'ECHANGES MULTIMODAL DE LA GARE DE HAGUENAU : constitution de servitude de passage de canalisation d'eau potable, d'eaux usées et de réseaux de vidéo protection - Délibération - Annexe07/06/2019
2019-CM-050ECO-QUARTIER THUROT - RESIDENCE ALTER ET TOIT : reversement à Batigère de la subvention allouée par l'Etat dans le cadre du Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) - Délibération - Annexe07/06/2019

14 - Instances et Administration municipales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-055COMMANDE PUBLIQUE : renouvellement de la commission d'appel d'offres - Délibération - (sans annexe)07/06/2019

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-045SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS AU TITRE DE L'ANNEE 2019 : promotion du sport de haut niveau - Délibération - Annexe06/06/2019
2019-CM-046FC HAGUENAU RUGBY : soutien à l'investissement réalisé par le club - Délibération - (sans annexe)07/06/2019
2019-CM-047ASSOCIATION KARTING ELECTRIQUE ET ROBOTIQUE IUT DE HAGUENAU (AKERIHA) : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)07/06/2019

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-053BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap) des bâtiments recevant du public - opération de travaux et demande au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)07/06/2019
2019-CM-054BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)07/06/2019

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-037GESTION DU PATRIMOINE ARBORE URBAIN - Délibération - (sans annexe)07/06/2019
2019-CM-038ACQUISITION FONCIERE : rue de Baudel - Délibération - Annexe07/06/2019
2019-CM-039ACQUISITION FONCIERE : rue du Busard - Délibération - Annexe07/06/2019
2019-CM-040SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BRENCKLE : mise à disposition d'un terrain par bail emphytéotique - Délibération - Annexe - Annexe07/06/2019
2019-CM-041CONSTITUTION DE SERVITUDE DE PASSAGE : 1 rue des Maçons - Délibération - Annexe07/06/2019
2019-CM-042MAINLEVEE DE SERVITUDES : 111A rue du Château Fiat - Délibération - Annexe07/06/2019
2019-CM-043SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS (SIIHE) : rapport annuel du mandataire exercice 2018 - Délibération - (sans annexe)07/06/2019

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-032CONSEIL MUNICIPAL : installation d'un nouveau conseiller municipal - Délibération - (sans annexe)07/06/2019
2019-CM-033CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)07/06/2019
2019-CM-034CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 25 mars 2019 - Délibération - Annexe07/06/2019